UCC & OPPT – Droit maritime

Si vous regardez la déclaration des droits de l’homme, ce ne sont que des droits que vous pouvez exercer si vous en avez envie mais vous avez aussi le droit d’y renoncer, cette décision vous appartient.

D’accord c’est difficile à comprendre mais nous n’avons pas le choix si nous voulons commencer à retrouver notre liberté, je continue…

Donc voilà ce que l’on a compris avec UCC, mais bien sûr une fois qu’on est arrivé là, on a retracé un peu les lois anglo-saxonnes chez nous dans le droit romano civiliste.

 

Il a donc fallu rechercher jusqu’à l’année 532 avec l’arrivée de Justinien 1er qui a abrogé tous les droits antérieurs pour faire appliquer le droit romain. C’est pour ça que nous avons un héritage romano civiliste.

Alors bien sûr on parle de droit et on va situer un peu ça à l’époque pour repartir sur la personnalité juridique. En fait avant l’apparition des livres saints, avant les révélations, il y avait déjà des lois du commerce puisque en fait c’étaient les premières lois qui ont eu nécessité d’apparaitre.

Les Sumériens déjà faisait du commerce et à partir du moment où on a commencé avec l’agriculture, avoir nos récoltes et nos excédents de récolte. C’est à partir de ce moment-là que l’on a commencé à faire des échanges et aussi à créer des lois pour ces échanges.

Donc ces lois-là, ces lois du commerce, elles sont très anciennes. Mais à l’arrivée des navires, c’est la petite parenthèse sur les droits maritimes et il faudra y passer de toute façon, à l’arrivée d’un navire les lois du commerce se sont faites englobées par les lois maritimes.

Puisque le commerce se faisait maintenant de manière maritime. Et donc cela s’applique partout où il y a des mers, donc cela s’applique partout dans le monde. C’était quoi ces règles ?
C’était lié au pavillon, au drapeau des bateaux. Sur les bateaux on appelle cela des pavillons.

La règle voulait que le drapeau représentât les règles de commerce que le bateau appliquait. Si deux bateaux avaient le même drapeau alors ils appliquaient les mêmes règles de commerce. Si deux bateaux avec pour l’un son drapeau et l’autre n’en avait pas, alors celui qui n’avait pas de drapeau se pliait à celui qui en avait un.

Si les deux drapeaux étaient différents alors ils devaient négocier sous le biais de contrats pour savoir sous quelles règles ils allaient marchander. On va revenir à ça puisqu’aujourd’hui il y a un lien clairement avec le droit maritime, pourquoi ? Par ce que le tribunal est justement ce qui nous rattache au droit maritime.

Avez-vous remarqué que dans un tribunal il y a une barre ? En fait quand on est au tribunal on arrive sur un bateau. Pourquoi le droit maritime, qu’est-ce qu’il vient faire là ?

 

Le droit maritime c’est le droit du commerce et donc dès que vous faites du commerce vous êtes sous ce droit-là subjectivement.

Et quand vous comprenez le système, vous vous apercevez que tout est commerce.


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